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Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2046 du 19 mai 2022 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Animation de la Ville). ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3128 du 3 août 2021 abrogeant l'arrêté municipal n° 2020-1914 du 5 juin 2020 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Animation de la Ville). ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2121 du 9 juin 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2022-3147 du 28 juillet 2022 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3527 du 18 juillet 2023 abrogeant l'arrêté municipal n° 2023-1197 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... Arrêté Municipal n° 2019-1207 du 9 avril 2019 abrogeant l'arrêté municipal n° 2018-3901 du 25 septembre 2018 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 avril 2023, a été transmise à S.E. M ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-2078 du 18 avril 2023 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-950 du 15 mars 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-4196 du 15 octobre 2019 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-6042 du 27 décembre 2023 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-189 du 18 janvier 2022 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8688
du 29 mars 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2024, a été transmise à S.E. M ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020‑467 du 27 février 2020 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024‑1396 du 19 mars 2024 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7509
du 24 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-49 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-49 du 16 août 2001 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2018-4568 du 29 novembre 2018 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2017-3902 du 31 octobre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7507
du 10 août 2001
Arrêté Municipal n° 2001-43 du 30 juillet 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... Arrêté Municipal n° 2001-43 du 30 juillet 2001 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité. ...